Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSIETTE ANGLAISE
MOUTARDE PAUL JACQUEMIN, P. BILLOUD

Numéro de dépôt :
1051376
Date de dépôt :
05/05/1976
Lieu de dépôt :
Trib de Lyon

Présentation de la marque ASSIETTE ANGLAISE

Déposée le 5 mai 1976 par MOUTARDE PAUL JACQUEMIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Lyon), la marque française « ASSIETTE ANGLAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MOUTARDE PAUL JACQUEMIN, P. BILLOUD domicilié(e) (S.A.), 24-30 rue de la Gare 69009 LYON. - France.

La marque ASSIETTE ANGLAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1051376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ASSIETTE ANGLAISE est expirée depuis le 5 mai 1986.

MOUTARDE PAUL JACQUEMIN a également déposé les autres marques suivantes : JACQUEMIN , LE COQ , LA DIJONNAISE , JYKA , LE COQ , JYKA , QUEYREL , JACQUEMIN , PIC FOR , PAUL JACQUEMIN


MOUTARDE PAUL JACQUEMIN, P. BILLOUD - (S.A.), 24-30 rue de la Gare 69009 LYON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-054

Moutarde et condiments.