ASSIETTE ANGLAISE
Présentation de la marque ASSIETTE ANGLAISE
Déposée le 5 mai 1976 par MOUTARDE PAUL JACQUEMIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Lyon), la marque française « ASSIETTE ANGLAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ASSIETTE ANGLAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1051376.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ASSIETTE ANGLAISE est expirée depuis le 5 mai 1986.
MOUTARDE PAUL JACQUEMIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-054